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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEPINCE
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MONT ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONT ST MICHEL
Etablissements DEPINCE, Laiterie Mont Saint Michel, société Anonyme ayant son siège social : 35460 Saint-Brice-En-Coglès

Numéro de dépôt :
1247827
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1993
MONT ST MICHEL de Etablissements DEPINCE

Présentation de la marque MONT ST MICHEL

Déposée le 12 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DEPINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements DEPINCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT ST MICHEL est expirée depuis le 12 octobre 1993.

Etablissements DEPINCE a également déposé les autres marques suivantes : MONT SAINTMICHEL


Etablissements DEPINCE, Laiterie Mont Saint Michel, société Anonyme ayant son siège social : 35460 Saint-Brice-En-Coglès - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Beurres.